Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente

L'Atelier KARY — entreprise individuelle, BCE/TVA BE 1039.091.417
3 Clos Sainte Lutgarde, 1380 Lasne, Belgique
info@latelierkary.com — +32 460 95 70 28

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toute commande passée sur le site latelierkary.com, ainsi qu'à toute commande passée directement auprès d'un point de vente partenaire de L'Atelier KARY. Le fait de passer commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 1 — Produits

L'Atelier KARY commercialise des pâtisseries végétales crues (no-bake), sans produits d'origine animale (à l'exception du parfum Matcha, qui contient du lait via le chocolat blanc utilisé) et sans sucre raffiné, déclinées en 5 parfums de la gamme permanente : Café, Coco, Cacahuète, Noisette, Matcha.

Les informations nutritionnelles et allergènes complètes sont disponibles sur la fiche produit de chaque parfum, conformément au Règlement (UE) 1169/2011. Le client est invité à les consulter avant tout achat, notamment en cas d'allergie ou d'intolérance.

Les produits étant des denrées alimentaires fraîches à conservation limitée, ils sont préparés à la commande ou en petits lots et doivent être consommés dans le délai indiqué sur l'emballage.

Article 2 — Prix

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). L'Atelier KARY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à une commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Article 3 — Commande

Toute commande passée sur le site fait l'objet d'une confirmation par email récapitulant les produits commandés, le prix, et les modalités de retrait. La validation de la commande implique une obligation de paiement de la part du client.

Article 4 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, Bancontact, et autres moyens activés sur la plateforme). La commande n'est considérée comme définitive qu'après confirmation du paiement.

Article 5 — Livraison et retrait

Les commandes B2C sont exclusivement disponibles en retrait sur place (pick-up) auprès des points de vente partenaires de L'Atelier KARY, dont la liste est consultable sur le site. Aucune livraison à domicile n'est proposée dans le cadre de la vente en ligne aux particuliers.

Le client dispose d'un délai de 48 heures à compter de la confirmation de commande pour venir récupérer son produit au point de retrait choisi. Passé ce délai, faute de retrait par le client, la commande est annulée et intégralement remboursée, le produit ne pouvant être conservé au-delà en raison de sa nature périssable.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à l'article VI.53, 4° du Code de droit économique, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux produits L'Atelier KARY, ceux-ci étant des denrées alimentaires susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Le client ne dispose donc pas d'un droit de rétractation une fois la commande confirmée et payée, sous réserve du droit au remboursement prévu à l'article 5 en cas de non-retrait, et de la garantie de conformité prévue à l'article 7.

Article 7 — Non-conformité et réclamations

En cas de produit endommagé, non conforme à la commande, ou présentant un défaut constaté au moment du retrait, le client dispose de 48 heures après retrait pour le signaler à info@latelierkary.com, photo à l'appui. Selon la situation, L'Atelier KARY proposera au choix du client un remboursement ou un remplacement du produit. Aucune réclamation ne pourra être traitée passé ce délai, compte tenu de la nature périssable des produits.

Article 8 — Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre d'une commande (nom, email, historique de commande) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de L'Atelier KARY, disponible sur le site.

Article 9 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le client peut s'adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (SPF Économie) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon sont seuls compétents.